Modalités et conditions d'utilisation des licences
Publications numériques et modèle de licences scolaires
Lorsqu’on achète une publication numérique destinée au prêt en bibliothèque scolaire, on n'acquiert pas la publication ou le fichier eux-mêmes. On acquiert plutôt une licence qui définit les termes d’utilisation de cette publication.
La licence stipule notamment le nombre de fois que la publication peut être prêtée, si ces prêts peuvent être écoulés simultanément ou successivement, s'il est possible de projeter le contenu sur tableau interactif, etc. C’est le principe d’une location; on acquiert un droit d’utilisation selon les limites d'un contrat.
Toutes les publications numériques offertes sur la plateforme sont régies par une licence qui a fait l’objet d’une négociation entre leurs éditeurs et De Marque.
| Termes | Licence avec prêts simultanés | Licence avec prêts successifs |
|---|---|---|
| Nombre total de prêts autorisés | 40 prêts. Une fois les 40 prêts écoulés, on doit acheter une nouvelle licence pour continuer à offrir le prêt de cette publication. | 55 prêts. Une fois les 55 prêts écoulés, on doit acheter une nouvelle licence pour continuer à offrir le prêt de cette publication. |
| Écoulement des prêts | Les prêts peuvent être écoulés simultanément, ce qui signifie qu’il peut y avoir jusqu’à 40 usagers qui empruntent la publication en même temps. | Les prêts doivent être écoulés successivement, ce qui signifie qu'une publication ne peut être prêtée qu'à un seul usager à la fois. Comme avec une publication imprimée, lorsque l'usager retourne la publication numérique, celle-ci redevient disponible pour les autres usagers. |
| Coût de la licence | Chaque éditeur est libre de fixer le prix de vente de ses publications numériques. | Le prix de vente est le prix grand public de la publication numérique. |
| Expiration de la licence | Dans les deux modèles de licences, il n’y a pas de date d’expiration. Les licences prennent fin au moment où tous les prêts autorisés sont écoulés, peu importe le temps requis. | |
Les modèles de licences mentionnés ci-dessus sont les plus répandus actuellement et ne constituent pas la liste exhaustive des modèles de licences que les éditeurs peuvent proposer.